Conditions Générales de vente

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Conditions générales de vente (CGV), mentions légales et politique de confidentialité (RGPD)

Conditions générales de vente (CGV)

Article 1 :

Ces conditions générales de vente sont réservées exclusivement pour la location de la « Villa des Chênes ».

Article 2 – Durée du séjour :

Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

Article 3 – Conclusion du contrat :

La réservation devient effective dès lors que le locataire se sera acquitté au minimum de l’acompte de la location.

La location conclue entre les parties ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire.

Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d’entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.

Article 4 – Absence de rétractation :

Pour les réservations par internet, le locataire ne bénéficie pas du délai de rétractation, et ce conformément à l’article L121-21-8 du code de la consommation relatif notamment aux prestations de services d’hébergement fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.

Article 5 – Annulation par le locataire :

Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

A) Annulation avant l’arrivée dans les lieux :

Si l’annulation intervient 60 jours minimum avant la date prévue d’entrée dans les lieux. Le locataire se verra rembourser l’intégralité des sommes perçues par le propriétaire.

Si l’annulation intervient pendant les 60 jours avant la date prévue d’entrée dans les lieux. Le locataire se verra rembourser 70% de la location s’il a payé l’intégralité du séjour. Le locataire ne pourra prétendre à aucun remboursement de l’acompte.

Si le locataire ne se manifeste pas dans les 12 heures qui suivent l’heure d’arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de la villa. Il appartient au locataire de notifier au plus vite au propriétaire son retard par téléphone, sms ou e-mail. Le montant de la réservation reste acquis au propriétaire.

B) Annulation pendant le séjour :

Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

Article 6 – Annulation par le propriétaire :

Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

L’article 6 n’entre pas en vigueur, en cas de force majeur tel que habitation sinistrée, feux de forêts, etc… indépendantes de la bonne volonté du propriétaire ou en dehors de son contrôle.

Article 7 – Arrivée :

Le locataire doit se présenter le jour précisé et l’heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire. Sans quoi, l’article 5 s’applique.

Article 8 – Règlement :

Soit un acompte correspondant à 30% de la location, ou un règlement en totalité, permet de valider la réservation. Le solde de la location est acquitté au plus tard le jour d’arrivée à la remise des clefs par PAYPAL ou en espèces, chèque et CB exclus. Une pièce d’identité valide est demandée quelque soit le mode paiement.

Article 9 – Etat des lieux :

Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ de la période de location de la villa. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux.

L’état de propreté de la villa à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ.

Article 10 – Dépôt de garantie ou caution :

A l’arrivée du locataire, un dépôt de garantie d’un montant de 1200 euros en espèces est demandé par le propriétaire. Si le locataire a fourni un document d’assurance, alors ce dépôt de garantie correspond à un chèque de caution de 1000 euros et ne sera pas débité, plus 200 euros en espèces correspondant à la garantie ménage.
Dans le cas contraire le locataire doit s’acquitter du paiement de la caution d’un montant de 1200 euros en espèces. Après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux (ménage mal/non fait) et/ou si des dégradations étaient constatées.

En cas de départ anticipé (antérieur au jour mentionnée sur le présent contrat) empêchant l’établissement de l’état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n’excédant pas un mois.

Article 11 – Utilisation des lieux :

Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

Article 12 – Capacité d’accueil :

Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de 8 personnes. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d’accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires. Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client.

Article 13 – Animaux de compagnie :

Les animaux de compagnie ne sont pas admis dans la villa. En cas de non respect de cette clause, le propriétaire peut refuser le séjour : aucun remboursement ne sera alors effectué.

Article 14 – Assurances :

Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être assuré par un contrat d’assurance type villégiature pour ces différents risques, ou que sa Responsabilité Civile couvre les dommages de biens de location.

Article 15 – Litiges :

Toute réclamation relative à l’état des lieux et/ou à l’état du descriptif du lieu du séjour, doit être soumise au service de réservation dans les 2 jours à compter de l’entrée dans les lieux. Toute autre réclamation doit lui être adressée dans les meilleurs délais, par lettre.

Besoin de renseignements, une question particulière, un problème de dates sur votre séjour ?
Vous pouvez nous joindre par téléphone ou nous contacter par e-mail en cliquant ici :

06 32 06 91 87

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Mentions légales et politique de confidentialité

Soucieux des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec nos clients, nous avons mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site internet de la Cnil (https://www.cnil.fr/fr/rgpd-par-ou-commencer)

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Article 1 – Mentions légales

1.1 Site :

https:// villadeschenes-ponteves.com

1.2 Éditeur :

Villa des Chênes, 210 Chemin des Chênes, 83670 Pontevés.
Adresse e-mail : reservation@villadeschenes-ponteves.com

1.3 Hébergeur :

villadeschene-ponteves.com est hébergé par Ionos by 1&1 dont le siège social est situé au 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines.

1.4 Délégué à la protection des données (DPO) :

Un délégué à la protection des données Inos by 1&1 , info@ionos.fr , est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

Article 2 – Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 – Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments , y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;

supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales;

suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 – Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet
du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de vote connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner conte vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 6 – Liens hypertextes

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur.

L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.

Tonte information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

Article 7 – Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par le site villadeschenes.com

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identifiction ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, cultuelle on sociale.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de votre réservation.
Les données personnelles collectées sont les suivantes :

Nom, Prénom
Adresse postale
Adresse mail
Numéro de téléphone
Données financières : dans le cadre du paiement de la réservation sur le site internet, celui-ci enregistre des données financières relatives à la carte de crédit de l’utilisateur. Un délégué à la protection des vos données : Ionos by 1&1, infos@ionos.fr, est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

Article 8 – Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données.

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique infos@ionos.fr. Dans ce cas, avant la mise en oeuvre de ce droit, la plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ;
le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par le site sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;
le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données ;
le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent demander à la Plateforme de limiter aux traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que le site leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante :
Villa des Chênes, 210 Chemin des Chênes, 83670 Pontevès.
Ou par email, à l’adresse : reservation@villadeschenes-penteves.com

Vous pouvez aussi vous adresser à notre délégué à la protection des données : Ionos by 1&1, infos@ionos.fr, qui est à votre disposition pour tonte question relative à la protection de vos données personnelles.

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant le réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
Depuis la loi No2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vois pouvez consulter le site Internet de la Cnil (https://www.cnil.fr/).

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la Cnil sur le site de la Cnil : https://www.cnil.fr/
Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la Cnil, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.

Article 9 – Utilisation des données

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition du service de réservation du site, leur amélioration et le maintien d’un environement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et le site. Plus précisément les utilisations sont les suivantes :

accès et utilisation du site par l’utilisateur ;
gestion du fonctionnement et optimisation du site ;
mise en oeuvre d’une assistance utilisateurs ;
vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;
prévention et détection des fraudes, malwares (logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
organisation des conditions d’utilisation des services de paiement.

Article 10 – Politique de conservation des données

Le site internet conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez achevé votre période de location ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

Article 11 – Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent êtres partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :

quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en oeuvre de ces services, le site est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;
quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder ses données ;
quand le site recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel ;
si la loi l’exige, le site peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaire.

Article 12 – Cookies

Qu’en-ce qu’un « cookie » ?
Un « cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site Internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source : Cnil.fr).

En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.

Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Pour plus d’information sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le site de la Cnil.

Aride 13 – Photographies et présentation de la villa

Les photographies présentant la villa et leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Article 14 – Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous sedia d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 15 – Contactez-nous

Pour toute question, information sur la location de la villa, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : reservation@villadeschenes-ponteves.com

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06 32 06 91 87

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